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1. Éditeur du site

Le site www.boulangerie-patisserie-cointe.fr est édité par la société Boulangerie Pâtisserie Cointe, SARL au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro 942 430 976 (SIRET 942 430 976 00012).

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par Sandra Cointe, gérante de la société Boulangerie Pâtisserie Cointe.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, photographies, logos et éléments visuels présents sur le site sont la propriété de la Boulangerie Pâtisserie Cointe, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors d'une commande en ligne font l'objet d'un traitement destiné à répondre aux demandes des clients et à assurer le suivi des commandes. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, exerçable par téléphone ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

6. Limitation de responsabilité

La Boulangerie Pâtisserie Cointe s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. La société ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site, y compris en cas d'indisponibilité temporaire ou d'erreur technique.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.